Mentions Légales

23 Octobre 2010

SOCIETE EDITRICE DU SITE : AquitaineOnLine.com

S.A.R.L AquitaineOnLine.com au capital de 3.000 €

R.C.S : B 502 758 592 – APE : 6201 Z
Siège Social : Immeuble Albingia - 7/9 Allées Haussmann - 33300 Bordeaux
Gérant et Responsable Editorial : Philippe Cloutet
Hébergement : OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Le nom de domaine AquitaineOnLine.com est enregistré depuis le 11/03/2006.

Mentions Légales AquitaineOnLine.com_^TM- Date de mise à jour le 20/10/09

Dans cet article, vous trouverez

Mentions Legales AquitaineOnLine.com^TM
Conditions de diffusion des informations sur AquitaineOnLine.com^TM
Conditions d’exploitation des informations du site AquitaineOnLine.com^TM

RESPONSABILITE

La SARL AquitaineOnLine.com ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. La SARL AquitaineOnLine.com met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des données mises en ligne. Néanmoins, des erreurs ou omissions pouvant survenir, le visiteur devra donc s’assurer de la validité des informations du site auprès de la SARL AquitaineOnLine.com. L’information qui y est contenue est destinée à apporter aux internautes des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La SARL AquitaineOnLine.com ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. La SARL AquitaineOnLine.com n’est pas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la SARL AquitaineOnLine.com de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Le site AquitaineOnLineTM peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information. La SARL AquitaineOnLine.com n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. La décision d'activer ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’utilisateur.

DROIT DE REPRODUCTION DES INFORMATIONS TRANSMISES A LA SARL AQUITAINEONLINE.COM

Toute information, communiqué de presse, dossier de presse transmis ou diffusés auprès de la rédaction de la SARL AquitaineOnLine.com seront considérés, sauf mention particulière comme étant exploitables, exacts, licites et ne pouvant pas nuire aux intérêts des tiers. La mise à disposition d’informations sous toutes leurs formes (document Word, fichier PDF, images, enregistrements MP3, vidéo) à la SARL AquitaineOnLine.com sous entend, sauf mentions particulières de son émetteur, un droit de reproduction accordé à la SARL AquitaineOnLine.com pour ses besoins de communication. Ainsi, et à titre d’exemple, les images contenues dans les dossiers de presse pourront être exploitées sous couvert d’un ©, ou de la mention « Crédit photo » insérés sur la photo. En contrepartie de cette concession du droit de reproduction accordé à la SARL AquitaineOnLine.com, les articles publiés préciseront en fin d’article la source ou l’auteur du crédit rédactionnel et photographique et un lien web sera porté en fin d’article vers le site émetteur de l’information lorsqu’il existe.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les articles, photographies, images fixes ou animées, de propriété la SARL AquitaineOnLine.com, ou pour lesquels la SARL AquitaineOnLine.com a acquis un droit de reproduction direct ou indirect tel que décrit dans l’article précédent ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable de la SARL AquitaineOnLine.com ou du tiers ayant transmis les informations à la SARL AquitaineOnLine.com.
Sauf mention contraire, le droit d’auteur découlant des documents du site AquitaineOnLine_^TM (articles, photographies, images fixes ou animées) et de chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de SARL AquitaineOnLine.com ou du tiers ayant donné son autorisation explicite ou implicite de reproduction selon les dispositions précisées dans l’article « droit de reproduction des informations transmises à SARL AquitaineOnLine.com ». Toute reproduction ou représentation, en toute ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Dès lors qu'un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l'administrateur du site devra impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

DROITS DU PRODUCTEUR DE BASE DE DONNEES

La SARL AquitaineOnLine.com est le producteur de la base de données constituée par le site www.aquitaineonline.com, au sens de l’article L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La SARL AquitaineOnLine.com se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.

COOKIES

AquitaineOnLine_^TMpeut être amenée à utiliser un système de "cookies" afin de réaliser des statistiques de fréquentation de son site. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, ce dispositif est implanté dans votre ordinateur et enregistre des informations relatives à la navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend du paramétrage des options du logiciel de navigation que vous utilisez. Nous vous informons que vous pouvez, en tout état de cause, vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre logiciel de navigation selon le mode d’emploi l’accompagnant. Si vous acceptez nos cookies, ils resteront stockés dans votre ordinateur pendant cinq ans, à moins que vous ne les supprimiez. Veuillez noter qu'en refusant les cookies, votre utilisation de notre site web et de nos services pourra s'en trouver limitée.

DONNEES PERSONNELLES

Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous à : aquitaine@aquitaineonline.com

CNIL

Le site www.aquitaineonline.com est déclaré à la CNIL sous le n° 1158739. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes citées dans les articles mis en ligne et/ou enregistrées dans les fichiers (newsletter et annuaire) du site AquitaineOnLineTM disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ces données personnelles ne peuvent faire l'objet d'aucune cession. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique (mél) auprès de La SARL AquitaineOnLine.com : aquitaine@aquitaineonline.com

LIENS ET DROIT DE MARQUE

Les dénomination et logotype AquitaineOnLineTM sont des marques déposées et protégées par la loi du copyright, propriété de la SARL AquitaineOnLine.com. A ce titre, ces marques et logos ne peuvent pas être utilisés sans le consentement écrit préalable du titulaire de ces marques et logos. Toutefois AquitaineOnLine autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.aquitaineonline.com ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.aquitaineonline.com soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

AquitaineOnLine se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale. En outre utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La SARL AquitaineOnLine.com se réserve la possibilité d’exercer toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

MODIFICATION DE CETTE NOTICE

La SARL AquitaineOnLine.com se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice. La date de dernière modification est précisée en introduction de la dite notice. L’utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d’utilisation constitue l'acceptation, par chaque utilisateur, des Conditions Générales d'Utilisation en vigueur.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION – LOI APPLICABLE

Toutes contestations qui pourraient survenir au sujet de la validité, de l’interprétation, de l’acceptation et de l’exécution des présentes quel que soit le lieu de souscription, ou de règlement, feront l’objet d’une tentative de règlement amiable que les parties s’engagent à rechercher. A défaut d’y parvenir dans un délai de trois (3) mois, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, pour les procédures d’urgence ou conservatoires, en référé ou par requête.

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.

11-02-12 | 1ère N'PY CUP KING FOR A DAY à Go...
11-02-12 | 11h00 | BD avec Jean-Baptiste Andreae au Ta...
11-02-12 | 20h30 | La Brigade des Feuilles des Chevali...
11-02-12 | 21h00 | « La belle aux encombrants » à O...
14-02-12 | 19h30 | Bordeaux Le dindon

[Voir tout l'agenda]